Mentions légales

Article 1 – Éditeur du site

Site : Villa Bois Provence (villasboisprovence.fr)
Scoiété : VILLAS BOIS PROVENCE
Forme juridique : SAS au capital de 77 000 €
Siège social : 55 rue de la Cornaline, 13510 Éguilles, France
Immatriculation : RCS Aix-en-Provence 791 250 616
SIREN : 791 250 616
N° TVA intracommunautaire : FR64791250616
Représentant légal : Laurent Blanc, Président
Téléphone : 07 56 82 87 21
E-mail : contact@epc-travaux.fr

Article 2 – Hébergeur

OVHcloud – 2 rue Kellermann, 59053 Roubaix Cedex 1 – France.

Article 3 – Assureur

La société est couverte par une assurance responsabilité civile professionnelle et décennale auprès de MIC INSURANCE COMPANY, dont le siège social est situé Rue de l’Amiral Hamelin 75116 Paris, contrat n° LUN2407310, couvrant l’ensemble des activités de construction réalisées en France.

Article 4 – Accès au site

L’accès et l’utilisation du site sont réservés à un usage strictement personnel. Toute utilisation à des fins commerciales, publicitaires ou de sollicitation est interdite sans autorisation écrite de l’éditeur.

Article 5 – Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site (textes, images, graphismes, logos, vidéos, logiciels, etc.) sont protégés par le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute reproduction sans autorisation est interdite.

Article 6 – Gestion du site

L’éditeur peut à tout moment suspendre, limiter ou interrompre l’accès au site pour assurer sa maintenance ou pour tout autre motif légitime.

Article 7 – Responsabilités

L’éditeur n’est pas responsable en cas de panne, interruption ou défaillance empêchant l’accès au site. L’utilisateur est seul responsable de son matériel et de sa connexion internet.

Article 8 – Liens hypertextes